MARSEILLAN - Conseil Municipal Mardi 25 Juin 2024 : L'ordre du jour
Par LE PETIT MARSEILLANAIS , le 19 Juin 2024
Le prochain conseil municipal de la ville de Marseillan aura lieu Mardi 25 Juin 2024 à 18 h 00 en salle Paul Arnaud.
Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public.
ORDRE DU JOUR : CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 JUIN 2024 A 18H00
- 1. Compte Financier Unique 2023 Ville (Annexe) (Marc Rouvier)
- 2. Compte Financier Unique 2023 Gendarmerie (Annexe) (Marc Rouvier)
- 3. Compte Financier Unique 2023 Locations (Annexe) (Marc Rouvier)
- 4. Compte Financier Unique 2023 Ports (Annexe) (Marc Rouvier)
- 5. Compte Financier Unique 2023 Tabarka (Annexe) (Marc Rouvier)
- 6. Budget supplémentaire 2024 Ville (Annexe) (Marc Rouvier)
- 7. Budget supplémentaire 2024 Gendarmerie (Annexe) (Marc Rouvier)
- 8. Budget supplémentaire 2024 Ports (Annexe) (Marc Rouvier)
- 9. Budget supplémentaire 2024 Tabarka (Annexe) (Marc Rouvier)
- 10. Délégation d’attribution du conseil municipal au maire (Marc Rouvier)
- 11. Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique (Annexe) (Louis Gasc)
- 12. Projet de construction et exploitation d’une centrale photovoltaïque sur la commune : Parking d’entrée ouest de Marseillan (Annexe) (Marc Rouvier)
- 13. Projet et de construction et exploitation d’une centrale photovoltaïque sur la toiture de l’école Marie-Louise Dumas (Annexe) (Marc Rouvier)
- 14. Convention CAUE / Ville de Marseillan : restructuration secteur des écoles (Annexe) (Jean-Marc Dumas)
- 15. Autorisation donnée à Sète Agglopôle Méditerranée de recevoir les informations anonymisées relatives aux DIA déposées sur le territoire de la commune (Jean-Marc Dumas)
- 16. Vente d’une parcelle communale cadastrée DO 86 à la copropriété “Les Villageoises II” (Jean Marc Dumas)
- 17. Vente de la parcelle cadastrée BN 54 – Lieu-dit Trinquat Bas (Jean-Marc Dumas).
- 18. Achat de la parcelle cadastrée BZ 4 (section a) en vue d’aménagements publics (Jean-Marc Dumas)
- 19. Lancement de la procédure de désaffectation et de déclassement d’une partie du chemin N°1 (CR 25), de la totalité du chemin N°2, de la totalité du chemin N°3 (CR 26), et d’une partie du chemin N°4 de la ZAC Terra Vinea (Pioch de Pire) (Jean-Marc Dumas).
- 20. Modification des statuts de la SEML VIATERRA (Annexe) (Walter Bignon)
- 21. Coopération décentralisée : remboursement des frais de déplacements à Expert Solidaires (Walter Bignon)
- 22. Remboursement des frais de transports liés à la pratique de l’enseignement de la natation année scolaire 2023/2024 – Convention financière entre SAM et la Commune de Marseillan (Annexe) (Annie Kelly)
- 23. Projet Maison de santé : demande de subvention (Chantal Prouteau).
- 24. Tarif fanion bateau ports (Bernard Danis)
- 25. Subvention Cercle de Voile de Marseillan (Jean-Claude Aragon)
- 26. Subvention exceptionnelle Marseillan Rugby Club (Jean-Claude Aragon)
- 27. Subvention exceptionnelle Crabe Roulant Marseillanais (Jean-Claude Aragon)
- 28. Convention Club de Foot (Annexe) (Jean-Claude Aragon)
- 29. Déploiement du bonus « attractivité » - Crèche Les Zygo’Thau (Marc Rouvier).
- 30. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) (Marc Rouvier)
- 31. Modification du tableau des effectifs (Annexe) (Marc Rouvier)
- 32. Instauration du régime des astreintes de la Ville de Marseillan (Annexe) (Marc Rouvier)
- 33. Décisions du Maire (Yves Michel)
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