MARSEILLAN - Conseil Municipal du Mercredi 18 décembre 2024 à 18h00
Par LE PETIT MARSEILLANAIS , le 05 Décembre 2024
Département de l’Hérault République Française
COMMUNE DE MARSEILLAN
Conseil Municipal du Mercredi 18 décembre 2024 à 18h00 salle Paul Arnaud
ORDRE DU JOUR
- 1. Budget primitif principal 2025 (Annexe) (Marc Rouvier)
- 2. Budget primitif Gendarmerie 2025 (Annexe) (Marc Rouvier)
- 3. Budget primitif des Ports 2025 (Annexe) (Marc Rouvier)
- 4. Budget primitif Port de Tabarka 2025 (Annexe) (Marc Rouvier)
- 5. Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine
immatériel de l’humanité - Unesco (Séverine Jean) - 6. Révision du SCOT du Bassin de Thau (Jean-Marc Dumas)
- 7. Exclusion du droit de préemption urbain dans la ZAC Terra Vinea (Jean-Marc Dumas)
- 8. Prorogation des permissions de voirie au bénéfice de la Société Orange (Louis Gasc)
- 9. Remboursement des frais de transports liés à la pratique de l’enseignement de la natation année scolaire
2024/2025 - Convention financière entre SAM et la Commune de Marseillan (Annexe) (Annie Kelly) - 10. Convention ludothèque entre Loupian et Marseillan (Annexe) (Sarah Allemand) 15
- 11. Tarifs périscolaires et extrascolaires (Sarah Allemand)
- 12. Subventions 2025 aux associations (Jean-Claude Aragon)
- 13. Demande de garantie Promologis (Annexe) (Marc Rouvier)
- 14. Régime indemnitaire applicable au personnel municipal
Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale (Marc Rouvier) - 15. Rapport Social Unique (RSU) sur les données sociales 2023 (Annexe) (Marc Rouvier)
- 16. Modification du tableau des effectifs (Annexe) (Marc Rouvier)
- 17. Mise en place de la Protection Sociale complémentaire
Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents (Marc Rouvier) - 18. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel
(RIFSEEP) (Marc Rouvier) - 19. Décisions du Maire (Annexes) (Yves Michel)NAIS
- 20. Décision Modificative n°1 du Budget Principal 2024 (Annexe) (Marc Rouvier)
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