MARSEILLAN - Ordre du Jour du Conseil Municipal de Marseillan du Mardi 24 juin 2025 à 18h00

Ordre du Jour – Conseil Municipal de Marseillan
Mardi 24 juin 2025 à 18h00

1- CFU 2024 Budget principal

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) pour le budget principal 2024.

2- CFU 2024 Budget des Ports
Approbation du CFU pour le budget annexe des Ports de Marseillan en 2024.

3 - CFU 2024 Budget de Tabarka
Approbation du CFU pour le budget annexe de Tabarka en 2024.

4 - CFU 2024 Budget Gendarmerie
Approbation du CFU pour le budget annexe de la Gendarmerie en 2024.

5 - BS 2025 Budget Principal
Adoption du budget supplémentaire 2025 pour le budget principal.

6 - BS 2025 Ports
Adoption du budget supplémentaire 2025 pour les Ports de Marseillan.

7- BS 2025 Tabarka
Adoption du budget supplémentaire 2025 pour Tabarka.

8- BS 2025 Gendarmerie
Adoption du budget supplémentaire 2025 pour la Gendarmerie.

9 - Admission en non-valeur 2025
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables pour 2025.

10 - Attribution d’avantages en nature
Attribution de cadeaux pour événements familiaux et professionnels des agents et habitants.

11- Mise à jour du tableau des effectifs
Création de postes budgétaires pour le personnel communal.

12 - Protection sociale complémentaire
Délégation au CDG34 pour la couverture santé des agents.

13 - Renouvellement de la mise à disposition d’agents
Mise à disposition d’agents auprès de Sète Agglopôle Méditerranée.

14 - Désignation d’un conseiller municipal pour la signature d’une Déclaration Préalable (Caserne de gendarmerie)
Désignation en raison de l’empêchement du maire.

15 - Désignation d’un conseiller municipal pour la signature d’une Déclaration Préalable (Club house)
Désignation en raison de l’empêchement du maire.

16 - Désignation d’un conseiller municipal pour la signature d’une Déclaration Préalable (Hôtel de ville)
Désignation en raison de l’empêchement du maire.

17 - Désignation d’un conseiller municipal pour la signature d’une Déclaration Préalable (Parking Méditerranée 2)
Désignation en raison de l’empêchement du maire.

18 - Convention pour la résidence Alexandrie
Convention avec M. Tobaruela pour un projet urbain partenarial.

19 - Renonciation à l’incorporation de la parcelle AM 56
Renonciation au profit de Sète Agglopôle Méditerranée.

20 - Nomination et numérotation des voies de la ZAC Terra Vinéa
Attribution de noms aux voies du secteur Terra Vinéa.

21 - Avenant à la convention de compensation environnementale (ZAC Terra Vinéa)
Mise à jour du programme de compensation environnementale.

22 - Avenant à la convention-cadre pluriannuelle (Frontignan)
Intégration de Frontignan dans le programme "Action Cœur de Ville".

23 - Validation du projet d'étude urbaine pour les écoles
Étude pour la restructuration du site des écoles et demande de subventions.

24 - Intervention au titre de tiers payeur (ZAC Terra Vinéa)
Financement des mesures compensatoires pour la parcelle DC 114.

25 - Intégration des voiries des lotissements "Le clos des vignes et le clos de Carmen"
Classement des voies dans le domaine public communal.

26 - Mise en place d’une servitude de passage sur la parcelle EL 62
Régularisation d’un droit de passage pour désenclaver un terrain.

27 - Intervention au titre de tiers payeur (ZAC Terra Vinéa)
Financement des mesures compensatoires pour la parcelle E 721.

28 - Intervention au titre de tiers payeur (ZAC Terra Vinéa)
Financement des mesures compensatoires pour les parcelles E 760 et E 761.

29 - Achat de la parcelle cadastrée CY 564
Acquisition pour régularisation foncière.

30 - Modification du contrat de concession (Plage Belle Etoile)
Prolongation du contrat jusqu’au 31 décembre 2025.

31 - Avenant à la concession de service public (Plage Belle Etoile)
Prolongation de la sous-concession.

32 - Reprise de la compétence "promotion du tourisme"
Retour de la compétence à la commune après avis de l’Agglopôle.

33 - Création de deux filiales (MARSEILLAN ENERGIE VERTE)
Création de SASU pour projets photovoltaïques.

34 - Autorisation de signer une convention de compte courant d’associé (MEV)
Renforcement de la trésorerie de la société MEV.

35 - Autorisation de signer une AOT constitutive de droits réels (Parking Avenue de Richemond)
Occupation du domaine public pour centrale photovoltaïque.

36 - Autorisation de signer une AOT constitutive de droits réels (Parking Entrée de la station balnéaire)
Occupation du domaine public pour centrale photovoltaïque.

37 - Autorisation de signer une AOT constitutive de droits réels (Toitures École Marie Louise Dumas)
Occupation du domaine public pour centrale photovoltaïque.

38 - Demande de subvention pour une piste cyclable (Marseillan-Pomérols)
Financement via le Fond Vert 2025.

39 - Convention de réservation de logements sociaux avec 3F Occitanie
Réservation de logements pour 2024-2026.

40 - Convention de partenariat avec l’ADENA
Soutien à la Réserve Naturelle du Bagnas pour 2025.

41 - Approbation du rapport du mandataire (SPL TERRITOIRE 34)
Rapport sur les activités de la SPL en 2024.

42 - Convention de groupement de commandes (piste cyclable Marseillan-Pomérols)
Coordination des travaux entre les deux communes.

43 - Transfert de maîtrise d’ouvrage (Rue du Crabe)
Délégation au SBL pour les travaux de voirie.

44 - Demande de subvention pour l’extension du cimetière
Financement des travaux d’extension.

45 - Demande de subvention pour la réduction de la vulnérabilité aux inondations
Étude et travaux sur les bâtiments communaux.

46 -Demande de subvention pour la création d’une Maison médicale
Financement des travaux de rénovation.

47 - Demande de subvention pour la création de Jardins familiaux
Financement des aménagements.

48 - Approbation du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)
Cadre réglementaire pour les structures d’accueil.

49 - Décisions du Maire
Prise d’acte des décisions prises par le maire entre mars et juin 2025.

Les séances du Conseil Municipal sont publiques 

Ce conseil marquera une étape importante pour la ville, avec des décisions attendues sur les finances, l’éducation, et la transition écologique.