MARSEILLAN - Conseil Municipal le Mardi 28 Novembre 2023  à 18 h 00 en salle Paul Arnaud.

Conseil Municipal le Mardi 28 Novembre 2023  à 18 h 00 en salle Paul Arnaud.

Le prochain conseil municipal de la ville de Marseillan aura lieu Mardi 28 Novembre 2023 à la salle du Conseil Municipal 
Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public. 

ORDRE DU JOUR

1. Décision modificative n°1 du budget principal (Annexe) (Marc Rouvier)
2. Clôture définitive du Budget annexe Marseillan Locations (Marc Rouvier)
3. Admission en Non-Valeur Port (Annexes) (Marc Rouvier)
4. Débat d’orientations budgétaires 2024 (Annexe) (Marc Rouvier)
5. Achat des parcelles BC 175 et BC 177 (Jean-Marc Dumas)
6. Déclassement et cession d’une partie de l’espace vert jouxtant la parcelle BZ 81, 12 rue du Galion (Jean-Marc Dumas)
7. Vente de l’espace vert jouxtant la parcelle BZ 81, 12 rue du Galion (Jean-Marc Dumas)
8. Gestion dynamique du patrimoine communal : vente de la parcelle cadastrée DT 218 (Jean-Marc Dumas)
9. Gestion dynamique du patrimoine communal : vente de la parcelle cadastrée DT 220 (Jean-Marc Dumas)
10. Gestion dynamique du patrimoine communal : vente de la parcelle cadastrée BT 63 (Jean-Marc Dumas)
11. Gestion dynamique du patrimoine communal : vente de la parcelle cadastrée DT 242 (lot 3) (Jean- Marc Dumas)
12. Exclusion du droit de préemption urbain dans la ZAC « Terra Ostrea) » (Jean-Marc Dumas)
13. Avenant à la convention de concours techniques Vigifoncier entre la commune de Marseillan et la Société d'Aménagement Foncier et d'Établissement Rural Occitanie (SAFER) n°34 22 025 (Annexe) (Jean-Marc Dumas)
14. Approbation avenant n°3 Opération de Revitalisation du Territoire Action Cœur de Ville (Annexes) (Jean-Marc Dumas)
15. Mise en place de la procédure d’autorisation préalable du changement d’usage de locaux destinés à l’habitation (Annexe) (Déborah Vialas)
16. Mise en place de la déclaration préalable soumise à enregistrement et numérotation pour toute location pour de courtes durées d’un local meublé (Annexe) (Déborah Vialas)
17. Convention ludothèque entre Loupian et Marseillan (Annexe) (Sarah Allemand)
18. Convention d’application 2023-2024 du Contrat de Gestion Intégrée et de Transition écologique du territoire de Thau 2020-2025 — Autorisation de signature (Annexes) (Walter Bignon)
19. Communication rapport comportant les observations définitives arrêtées par la chambre régionale des comptes sur le contrôle des comptes et de la gestion de Sète Agglopôle Méditerranée, concernant les exercices 2017 à 2021 (Annexes) (Marc Rouvier)
20. Présentation Rapport Social Unique 2022 (Annexe) (Marc Rouvier)
21. Dérogation au repos dominical 2024 (Marc Rouvier)
22. Modification du tableau des effectifs (Marc Rouvier)
23. Recensement de la population : désignation d’un agent coordonnateur, fixation du nombre d’agents recenseurs et détermination des modalités de rémunération (Marc Rouvier)
24. Instauration de l’indemnisation des heures supplémentaires au sein de la collectivité (Annexes) (Marc Rouvier)
25. Modification des Autorisations Spéciales d’ Absence (Marc Rouvier)
26. Subvention exceptionnelle au collège dans le cadre de l’action « Temps d’Artistes Au Collège 2024 » (Jean-Claude Aragon)
27. Subvention exceptionnelle pour les 40 ans de la MJC (Jean-Claude Aragon)
28. Décisions du Maire (Yves Michel)