France - Conseil Municipal le Vendredi 26 Avril 2024  à 17 h 30 en salle Paul Arnaud.  

Conseil Municipal le Vendredi 26 Avril 2024  à 17 h 30 en salle Paul Arnaud.

Le prochain conseil municipal de la ville de Marseillan aura lieu  le Vendredi 26 Avril 2024  à 17 h 30 en salle Paul Arnaud.
Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public. 

ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’un conseiller délégué pour la signature d’une déclaration préalable pour lequel le maire est empêché (Marc Rouvier)

2. Vente aux enchères par le Domaine des biens mobiliers réformés d'une collectivité locale (Marc Rouvier)

3. Indemnités d’astreintes (Annexe) (Marc Rouvier)

4. Domiciliation Union Cycliste Marseillanaise au sein de la Maison des associations (Jean- Claude Aragon)

5. Demande de subvention : BTP CFA Occitanie (Jean-Claude Aragon)

6. Gestion dynamique du patrimoine communal : vente de la parcelle cadastrée DT 242 (lot 3) (Jean-Marc Dumas)

7.Achat par la commune de la parcelle cadastrée BR 352 (Jean-Marc Dumas)

8. Approbation du projet de convention dans le cadre des mesures de compensation agricole de la ZAC Terra Vinea (Annexe) (Jean-Marc Dumas)

9. Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures NAIS compensatoires de la ZAC Terra Vinea (Jean-Marc Dumas)

10. Décisions du Maire (Yves Michel)